Marque enregistrée - Marque en vigueur

STIMUL Z
Denovo Factory
Siel Bleu

Numéro de dépôt :
4486331
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
STIMUL Z de Denovo Factory

Présentation de la marque STIMUL Z

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par Denovo Factory et Siel Bleu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STIMUL Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Les déposants sont Denovo Factory domicilié(e) 13 rue du Port du Rhin - 67000 - Strasbourg - France et Siel Bleu domicilié(e) 42 rue de la Krutenau - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siel Bleu, Madame Lucile ERB domicilié(e) BP 18104 - 67038 - Strasbourg Cedex - France.

La marque STIMUL Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMUL Z arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.


Denovo Factory - 13 rue du Port du Rhin - 67000 - Strasbourg - France

Siel Bleu - 42 rue de la Krutenau - 67000 - Strasbourg - France


Siel Bleu, Madame Lucile ERB - BP 18104 - 67038 - Strasbourg Cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Articles orthopédiques ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; tapis d'éveil ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; jeux de cartes ; robots en tant que jouets.